Mentions legales
Editeur du site
Le site Tissia est edite par Jean-Luc Cadignan, entrepreneur individuel (micro-entreprise), immatricule sous le numero SIRET 983 460 353 00029.
Siege de l'activite : 18 boulevard Garibaldi, 75015 Paris, France
Telephone : 06 80 33 36 26
Email : contact@tissia.fr
TVA non applicable, article 293 B du Code General des Impots.
Directeur de la publication : Jean-Luc Cadignan.
Hebergement
Ce site est heberge par OVH SAS, societe par actions simplifiee au capital de 10 174 560 euros, immatriculee au Registre du Commerce et des Societes de Lille Metropole sous le numero 424 761 419, dont le siege social est situe au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus presents sur le site Tissia (textes, graphismes, logo, identite visuelle, structure) est protege par le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction, representation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation prealable et ecrite de l'editeur est interdite et pourra donner lieu a des poursuites.
Limitation de responsabilite
Le site Tissia est actuellement en phase de demonstration. L'editeur s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible, mais ne saurait etre tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers.
L'editeur ne pourra etre tenu responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilite, les pertes de donnees, ou la presence eventuelle de virus.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'editeur n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.
Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. Tout litige relatif a leur interpretation ou leur execution releve de la competence des tribunaux francais.